1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par [nom de l'entreprise], ci-après dénommée "le vendeur", auprès de clients non professionnels, ci-après dénommés "le client", sur son site internet [URL du site].
2. Produits
Les produits proposés à la vente par le vendeur sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Le vendeur ne peut être tenu responsable de ces erreurs ou omissions.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le client passe commande sur le site internet du vendeur en suivant le processus de commande en ligne. La commande est définitive dès réception du paiement par le vendeur.
5. Livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet du vendeur. Le vendeur s'engage à livrer les produits dans les délais indiqués, sauf circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.
6. Paiement
Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé par le site internet du vendeur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.
8. Garantie
Les produits vendus par le vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
9. Litiges
En cas de litige, le client peut adresser une réclamation au service client du vendeur à l'adresse [adresse e-mail du service client]. À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.
10. Modification des CGV
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Fait à [lieu], le [date]